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STATUS DE L’AFAM

août 19, 2008

FORMATION – OBJET – DÉNOMINATION – SIÈGE – DURÉE
ARTICLE 1 : FORMATION
Il est formé entre les soussignées et toutes autres personnes qui adhèreront par la suite aux présents statuts, une association régie par les dispositions du dahir n° 1-58-376 du 03 joumada I 1378 (15 novembre 1958) règlementant le droit des associations, tel qu’il a [...]